Condition générales de ventes 2016
 
TOUS NOS JOUETS sont garantis aux normes CE. Les jouets ne conviennent pas à des enfants de moins de 36 mois (présence d'éléments susceptibles d'être ingérés).
 

TARIFS :

les prix de ce catalogue s'entendent toutes taxes comprises, valable jusqu'à fin décembre 2016, sauf cas exceptionnel (changement taux de Tva).
 

FACTURE :

toujours jointe dans une enveloppe transparente sur un des colis.
 

DELAI DE LIVRAISON :

4 à 5 jours au mois de mai et juin - (nous consulter pour urgence).
 

TRANSPORT FRANCE :

Sauf Corse
  • Toutes commandes supérieures à 400 € - port gratuit.
  • Les commandes entre 150 € et 400 € - participation de port de 19.95 € ttc.
  • Les commandes inférieures à 150 € - participation de port de 15.95 € ttc.
  • Corse : en plus des conditions ci-dessus, un devis vous sera indiqué pour les frais maritime.

TRANSPORT HORS FRANCE :

nous consulter
 

FORFAIT EMBALLAGE :

Gratuit

REMISE :

  • ENLEVEMENT de marchandises dans nos entrepôts : 4 % pour toutes commandes supérieures à 400 € ttc.
  • FIDELITE : 2 % pour tous ceux qui ont commandé en 2015 - Code fidélité sur facture 2015.

 

REGLEMENTS :

  • Joindre le paiement avec toutes les commandes inférieures à 90 € ttc.
  • Par chèque à la commande ou par CB : escompte de 2 %
  • Par paiement administratif ou virement : Banque - CIC Parthenay
    • R.I.B : 30047 14213 00025189701 29
    • ou Bic : CMCIFRPP
    • Iban : FR76 3004 7142 1300 0251 8970 129
  • Au plus tard sous 15 jours date de facture (chèque libellé - Loisirs Distribution).

PENALITES DE REGLEMENTS :

en cas de non respect de nos conditions de règlement, une pénalité de 1,5 % par mois de retard vous sera comptabilisée (conformément à la loi du 31/12/92 n° 92-1442 art. 3-1 al. 3).
 

RESERVE DE PROPRIETES :

la marchandise sera votre qu'une fois le paiement intégral de celleci, conformément à la loi du 27 mai 1980 n° 80335. Pour tous litiges, seul le tribunal de Bressuire (79) est compétent.
 

RECLAMATIONS :

maximum 8 jours après réception de vos colis.
 
LITIGES TRANSPORTS : toutes nos marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur. Veuillez bien vérifier le nombre et le bon état des colis, noter sur le bordereau du transporteur, en présence du livreur, les réserves de toutes les anomalies constatées. Une confirmation par lettre recommandée avec AR sous 48 h au transporteur vous permettra de conserver vos droits.
 

ASSORTIMENTS :

l'importance de nos stocks, nous permet de maintenir la quasi-totalité de notre assortiment jusqu'à fin juin. A partir de cette date, nos assortiments peuvent être remaniés en respectant les mêmes valeurs.
 

CONGES D'ETE :

Fermeture annuelle du 1 au 16 août 2016 inclus.