Condition générales de ventes 2012
 
TOUS NOS JOUETS sont garantis aux normes CE. Les jouets ne conviennent pas à des enfants de moins de 36 mois (présence d'éléments susceptibles d'être ingérés).
 

TARIFS :

les prix de ce catalogue s'entendent toutes taxes comprises, valable jusqu'à fin décembre 2012, sauf cas exceptionnel (changement taux de Tva).
 

FACTURE :

toujours jointe dans une enveloppe transparente sur un des colis.
 

DELAI DE LIVRAISON :

4 à 5 jours (maximum 10 jours au mois de mai et juin- nous consulter pour urgence).
 

TRANSPORT FRANCE :

Sauf corse -    toutes commandes supérieures à 400 € - port gratuit.
-         les commandes entre 150 € et 400 € - participation de port de 16.50 € ttc.
-         les commandes inférieures à 150 € - participation de port de 11.95 € ttc.
Corse : en plus des conditions ci-dessus, un devis vous sera indiqué pour les frais maritime.
 

TRANSPORT FORS FRANCE :

nous consulter
 

FORFAIT EMBALLAGE :

3.95 € ttc pour toutes commandes.
 

REMISE :

- ENLEVEMENT  de marchandises dans nos entrepôts : 4 % pour toutes commandes supérieures à 400 € ttc.

- FIDELITE :

2 % pour tous ceux qui ont commandé en 2011 - Code fidélité sur facture 2011.
 

REGLEMENTS :

-     Joindre le paiement avec toutes les commandes inférieures à 90 € ttc.
-         Par chèque à la commande ou par CB : escompte de 2 %.
-         Par paiement administratif : R.I.B. : 30047  14213  00025189701  29 - CIO Parthenay.
-         Au plus tard sous 15 jours date de facture (chèque libellé - Loisirs Distribution).
 

PENALITES DE REGLEMENTS :

en cas de non respect de nos conditions de règlement, une pénalité de 1,5 % par mois de retard vous sera comptabilisés (conformément à la loi du 31/12/92 n° 92-1442 art. 3-1 al. 3).
 

RESERVE DE PROPRIETES :

la marchandise sera votre qu'une fois le paiement intégral de celle-ci, conformément à la loi du 27 mai 1980 n° 80335. Pour tous litiges, seul le tribunal de Bressuire (79) est compétent.
 

RECLAMATIONS :

maximum 8 jours après réception de vos colis.
 

LITIGES TRANSPORTS :

toutes nos marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur. Veuillez bien vérifier le nombre et le bon état des colis, notées sur le bordereau du transporteur en présence du livreur les réserves de toutes les anomalies constatées. Une confirmation par lettre recommandée avec AR sous 48 h au transporteur vous permettra de conserver vos droits.
 

ASSORTIMENTS :

l'importance de nos stocks, nous permet de maintenir la quasi-totalité de notre assortiment jusqu'à fin juin. A partir de cette date, nos assortiments peuvent être remaniés en respectant les mêmes valeurs.
 

CONGES D'ETE :

Fermeture annuel du 6 au 19 août 2012 inclus.